Voeux

Bonne année !

Urbanisme

Le service vous accueille sur rendez-vous

En raison de la conjoncture sanitaire actuelle et afin d'accueillir les administrés dans les meilleures conditions, le service urbanisme reçoit uniquement sur rendez-vous tous les après-midis du lundi au vendredi, aux horaires d'ouverture de la mairie.

Pour cela, vous êtes invités à prendre contact directement avec le service au 05 46 85 17 88.

Sapeurs Pompiers

Amicale des Sapeurs Pompiers de Bourcefranc-Le Chapus

Suite aux restrictions gouvernementales, l'amicale des sapeurs-pompiers de Bourcefranc-Le Chapus s'adapte afin de perpétuer la traditionnelle tournée des calendriers. Dès que les mesures le permettront, ils se feront une joie de reprendre leurs tournées de calendriers.

En attendant, l'amicale des sapeurs-pompiers vous propose de faire un don libre via le lien ci-après (site sécurisé).

Chaque don vous assure de recevoir votre calendrier directement dans votre boîte aux lettres.

FAIRE UN DON

Urbanisme

Nouveau à partir du 19 octobre 2020 - Guichet unique d’autorisations d’urbanisme

Afin de faciliter vos démarches, un guichet numérique d’autorisations d’urbanisme vous permet de créer votre dossier en ligne et de suivre l’évolution de votre demande en temps réel.

Avantages :

~ accès au guichet et à vos dossiers 24h/24 et 7j/7

~ gain de temps : suppression des délais liés au tamponnage et à la transmission des dossiers (copie, affranchissement du courrier, navettes),

~ réduction des frais de port et de papier,

~ traçabilité grâce à la consultation en ligne de l’avancement de l’instruction de votre dossier.

Pour le moment, quatre types de demandes d’autorisation sont possibles en ligne :

~ certificat d’urbanisme de simple information (CUa,)

~ certificat d’urbanisme opérationnel (CUb,)

~ déclaration préalable pour lotissement (DPLT),

~ déclaration d’intention d’aliéner (DIA).

À terme (au plus tard le 1er janvier 2022), toutes les demandes d’autorisations pourront se faire en ligne : permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir, etc.

Accédez au Guichet numérique d’autorisations d’urbanisme : https://pmo.urbanisme17.fr/cdcbassinmarennes/gnau

La dématérialisation de l’application du droit des sols (ADS) résulte de la loi ELAN (novembre 2018) et s’inscrit dans une démarche qui vise à améliorer la qualité de service et à moderniser l’action publique.

Masques

Nouvelle distribution de masques à compter du 5 octobre

Le virus de Covid 19 est toujours en circulation avec une recrudescence de l’épidémie. Même si la Charente-Maritime est, pour l’instant, relativement épargnée par rapport à d’autres départements, il faut cependant continuer à être vigilant et ne pas perdre les bonnes habitudes : port du masque, distanciation, désinfection des mains.

La commune de Bourcefranc-Le Chapus dispose d’un stock de masques lavables, aux normes AFNOR. Aussi, la municipalité lance une nouvelle campagne de distribution de masques, à compter du lundi 5 octobre 2020.

Ceux-ci sont disponibles à l’accueil de la mairie sur présentation obligatoire :

~ de la dernière facture d’ordures ménagères

~ d’une pièce d’identité

~ du livret de famille pour les foyers ayant des enfants de 11 ans et plus