Conseil Municipal

Election du maire et des adjoints

Suite aux élections du 15 mars dernier, ce mercredi 27 mai a eu lieu la mise en place du nouveau Conseil municipal, dans la salle « Le Sémaphore ». Cette réunion s'est tenue à huis clos, à la demande de trois conseillers municipaux (Mme Huet, Mme Monbeig et M. Gaborit), dès le début de séance, en raison de la situation sanitaire actuelle. Guy Proteau a été réélu maire de Bourcefranc-Le Chapus. Les adjoints ont été élus, à scrutin de liste, sur proposition du maire élu.

La liste des adjoints avec leurs attributions s'établit comme suit :

- 1ère adjointe : Sabrina Huet (finances, personnel, santé, RGPD)

- 2e adjoint : Jean-Marie Berbudeau (port, affaires portuaires, plaisance)

- 3e adjointe : Adeline Monbeig (vie scolaire, enfance, jeunesse)

- 4e adjoint : Philippe Biard (tourisme, culture, patrimoine, animations, communication)

- 5e adjointe : Patricia Paris (urbanisme, environnement, voirie, bâtiments communaux, accessibilité)

- 6e adjoint : Jean-Albert Gaborit (associations, sport, ainés, cérémonies)

M. Raymond Hérisson a été désigné, par M. le maire, conseiller délégué (vie économique, artisanat, commerces, marché).

Tableau du conseil municipal

Les actualités Covid 19

Une seule et même page, pour mieux vous informer

En cette période de déconfinement, de nombreuses informations circulent. Vous ne possédez pas forcément Facebook, alors retrouvez les principales informations, sur une seule et même page. Cliquez sur le lien ci-dessous.

Mise à jour le 25/05/20

Actualités

Services communaux

Ré-ouverture des services

La mairie, l'agence postale communale, le bureau du port et les services de la Police Municipale ont ré-ouverts aux horaires habituels, depuis le lundi 11 mai 2020.

Des dispositions d'accueil du public et des consignes sont affichées dans chaque lieu (distanciation physique et gestes barrières). Merci de bien vouloir les respecter.

!! Le service urbanisme accueille, uniquement, sur rendez-vous. Contactez-le, au 05 46 85 02 02.

Le port du masque sera obligatoire dans tous les bâtiments publics (services municipaux, marché).

Urbanisme

Modification des modalités d'instruction des autorisations d'Urbanisme

Nous vous informons que les dépôts d'urbanisme (permis, déclaration préalable, certificat d’urbanisme, DIA) seront enregistrés mais instruits selon les dispositions suivantes

DÉPÔT AVANT LE 12 MARS 2020 : les délais d’instruction sont suspendus pour toutes demandes d’urbanisme

DÉPÔT APRÈS LE 12 MARS 2020 et 12 MARS INCLUS : les dispositions de l’ordonnance 2020-306 du 25/03/2020 portant prorogation des délais échus et adaptation des procédures pendant l’état d’urgence sanitaire covid19 s’appliquent depuis le 12 mars 2020 ; cette ordonnance est venue poser le principe d'une période dérogatoire, notamment une période de report des délais d'instruction pour les demandes déposées à partir du 12 mars inclus.

La période dérogatoire a commencé le 12 mars et s'achèvera à la fin de l'état d'urgence sanitaire + 1 mois.

La fin de l’état d’urgence sanitaire étant aujourd’hui fixée au 24 mai 2020, les délais d’instruction mentionnés dans le récépissé de dépôt de votre dossier commenceront à courir à compter du 24 juin prochain (et ce seulement, si l’état d’urgence sanitaire n’est pas prolongé). Cependant, le service instructeur de votre commune s’engage à traiter votre dossier dans les délais les meilleurs compte-tenu des moyens dont elle peut disposer, nonobstant toute disposition nouvelle qui résulterait d’une potentielle évolution de la situation.

Quelques informations complémentaires :

Tous les délais inhérents à l’instruction de votre dossier sont interrompus :

~ délais de réponses des services extérieurs consultés

~ délai d'envoi du courrier informant du caractère incomplet du dossier déposé

~ délai pour compléter le dossier auprès de la commune consultation d'instruction de la demande

~ délai de recours (gracieux et contentieux)

En tout état de cause, pour les délais d’instruction les plus courts, toute demande d’autorisation d’urbanisme ne pourra faire l’objet d’une décision tacite pendant cette période dérogatoire.

Toutefois, afin de limiter la prise de risque inutile des agents de la Poste, nous vous invitons, dans la mesure du possible, à différer votre dépôt de dossier.

Remerciements

Ensemble, luttons contre le coronavirus

M. le maire et la municipalité apportent leur soutien à tous ceux qui, de près comme de loin, luttent contre la propagation du virus COVID19.

Aux professionnels, aux commerçants, aux entreprises, aux employés qui assurent les approvisionnements et/ou permettent la continuité d'un service nécessaire. Sans oublier, tous ceux qui ont été contraints de mettre entre parenthèses leur activité professionnelle ainsi que les concitoyens qui respectent les règles sanitaires et de confinement pour que tous ensemble nous réussissions à vaincre ce virus.