A télécharger
CCAS
APA
~ Aide Personnalisée d'Autonomie (site Service-public)
~ le dossier est à demander au service CCAS de la Mairie
CMU
~ Couverture maladie universelle (site Service-public)
~ Formulaire demande CMU
Logement social
~ Logement social (site Service-public)
~ Formulaire demande de logement
MDPH
~ MDPH de Charente-Maritime (site du Département)
~ Comment bien constituer son dossier
~ Formulaire de demande MDPH
~ Certificat médical
~ Bilan auditif - volet 1
~ Bilan ophtalmologique - volet 2
RSA
~ RSA (site Service-public)
~ Formulaire demande RSA
Bulletins sanitaires
~ Contrôle sanitaire des eaux de baignade -
~ Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine -
~ Numération larves d'huîtres -
~ Numération larves de moules -
~ Réseau conchylicole en marais salé -
Synthèse captage d'huîtres
~ CREAA (Centre Régional d'Expérimentation et d'Application Aquacole)
Bruit
~ arrêté sur le bruit de voisinage
Carte grise
~ Guide
Commerces
~ Arrêté : autorisation d'ouverture dominicales des commerces de détail 2022
Elections
~ Demande d'inscription : Cerfa n°12669*02
~ Procuration : Cerfa n°14952-03
Enfance
~ Liste des assistantes maternelles (sept 2024)
~ Formulaire d'inscription à l'école maternelle et élémentaire
~ Charte de la page "Commune de Bourcefranc le Chapus"
Fibre
~ Déploiement sur le département
~ La fibre pour tous : tester l'éligibilité
Finances publiques
~ Paiement de proximité
~ Liste des buralistes au 19 mai 2020
Irrigation/usage de l'eau
Jardins de l'amitié
~ Formulaire de demande d'une parcelle
Manifestations
~ Organisation d'une manifestation (Mise à jour - nov 2022)
~ Formulaire pour la location de matériel
~ Débit de boisson temporaire
~ Autorisation de pose d'une banderole (Nouveau formulaire)
~ Déclaration d'une vente au déballage
Marchés publics
Mares de tonnes
~ Bassin de gestion
~ Communes par bassins
Minibus
~ Formulaire de réservation
~ Règlement
Pêche
~ Arrêté préfectoral n°22-052 prescrivant des mesures de restrictions temporaires concernant la pêche maritime professionnelle, la commercialisation et la mise à la consommation humaine de coquillages bivalves non fouisseurs, dans le secteur des claires de "Seudre Amont"
~ Règlementation pêche à pied et de loisirs
~ Pêche à pied de loisir des coquillages
~ Pêche à pied de loisir au filet calé sur l'estran
~ Les engins de pêche à pied
~ Tailles minimales et marquage de capture des espèces marines
Recensement des propriétaires d'oiseaux
~ Cerfa 15472*01
Salles communales
~ Formulaire de réservation de la salle "Le Sémaphore"
~ Formulaire de réservation de la cuisine de la salle "Le Sémaphore" & liste du matériel
~ Formulaire de réservation de la salle "Noroît"
~ Formulaire de réservation de la salle "Ancien local tennis"
~ Formulaire de réservation de la salle "L'Estran"
~ Formulaire de réservation de la salle Omnisports "Hector Barthélémy Patoizeau"
~ Tarifs salle "Le Sémaphore"
~ Tarifs cuisine "Le Sémaphore"
~ Autres tarifs
~ Règlement des salles communales
~ Formulaire de déclaration du référent sécurité
Sécurité / risques majeurs (DICRIM)
~ Opération tranquillité vacances
~ Circulation sur les ponts en cas de vent violent
~ DICRIM (Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs)
Subventions
~ Dossier de subventions 2025
~ Règlement d'attribution d'une subvention
~ Délibération pour l'attribution d'une demande de subvention
~ Contrat d'Engagement Républicain (CER)
~ Décret CER du Journal Officiel
RGPD (Règlement Général de la Protection des Données)
Tarifs municipaux 2024
~ Cimetière
~ Droits de voirie/interventions sur le domaine public/marché/jardins communaux/activités périscolaires
~ Salles : "Le Sémaphore", cuisine "Le Sémaphore", autres salles et matériel
Urbanisme
~ Permis de construire
~ Permis de démolir
~ Permis d'aménager
~ Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
~ Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
~ Déclaration préalable de travaux
~ Certificat d'urbanisme
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