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Bourcefranc-Le Chapus

 
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A télécharger

Mesures COVID-19

~ Arrêté portant autorisation dérogatoire des activités nautiques et de plaisance
~ Abrogation interdiction des locations saisonnières
~ Abrogation arrêté sur les restrictions de déplacement sur les chemins et sentiers côtiers, espaces dunaires, forêts et cale de mise à l'eau
~ Accès aux plages et plans d'eau
~ Abrogation restriction ouverture des commerces

CCAS

APA

~ Aide Personnalisée d'Autonomie (site Service-public)
~ le dossier est à demander au service CCAS de la Mairie

CMU

~ Couverture maladie universelle (site Service-public)
~ Formulaire demande CMU

Logement social

~ Logement social (site Service-public)
~ Formulaire demande de logement

MDPH

~ MDPH de Charente-Maritime (site du Département)
~ Comment bien constituer son dossier
~ Formulaire de demande MDPH
~ Certificat médical
~ Bilan auditif - volet 1
~ Bilan ophtalmologique - volet 2

RSA

~ RSA (site Service-public)
~ Formulaire demande RSA

Bulletins sanitaires

  ~ Analyse eau de baignade - juin 2020

  ~ Numération larves d'huîtres - Bulletin n°2
  ~ Comptage des naissains de moules sur cordes - 
  ~ Numération larves de moules - Bulletin n°8
  ~ Réseau conchylicole en marais salé - Bulletin n°28
  

  ~ CREAA (Centre Régional d'Expérimentation et d'Application Aquacole)

Bruit

~ arrêté sur le bruit de voisinage

Carte grise

  ~ Guide

Elections

~ Demande d'inscription : Cerfa n°12669*02

Enfance

~ Liste des assistantes maternelles

Fibre

~ Déploiement sur le département
~ La fibre pour tous : tester l'éligibilité

Finances publiques

~ Paiement de proximité
~ Liste des buralistes au 19 mai 2020

Manifestations

~ Organisation d'une manifestation
~ Débit de boisson temporaire
~ Autorisation de pose d'une banderole
~ Déclaration d'une vente au déballage

Mares de tonnes

~ Arrêté mesures remplissage des mares
~ Enregistrement volumes remplissage des mares
~ Bassin de gestion
~ Communes par bassins

Minibus

 ~ Formulaire de réservation
 ~ Règlement

Port

 ~ Charte sur les anciennes cabanes ostréicoles
 ~ Charte départementale

Pêche

~ Arrêté préfectoral portant levée des mesures de fermetures de zones de pêche
  - arrêté du 18 juin 2020
  - zone soumise

~ Arrêté préfectoral prescrivant des mesures de fermeture de zones de pêche de moules liées à une contamination par des phycotoxines de type lipophile
  - arrêté du 5 juin 2020
  - zone soumise

  - arrêté du 14 mai 2020
  - zone soumise

~ Arrêté préfectoral prescrivant des mesures de restriction temporaires concernant la pêche maritime professionnelle et de la pêche de loisirs :
   - arrêté du 11 mai 2020
   - zone soumise

~ Règlementation pêche à pied et de loisirs
~ Pêche à pied de loisir des coquillages
~ Pêche à pied de loisir au filet calé sur l'estran
~ Les engins de pêche à pied
Tailles minimales et marquage de capture des espèces marines

Salles communales

Formulaire de réservation de la salle "Suroît" et "Noroît" 
Formulaire de réservation de la salle du "Sémaphore"
Formulaire de réservation de la cuisine du "Sémaphore" & liste du matériel
~ Formulaire de réservation de la salle "L'Estran"
~ Formulaire de réservation de la salle Omnisports "Hector Barthélémy Patoizeau"
Tarifs salle du "Sémaphore"
Autres tarifs

Sécurité

~ Opération tranquillité vacances
~ Circulation sur les ponts en cas de vent violent

Subventions

~ Subventions 2020 - page 1
~ Subventions 2020 - page 2
~ Subventions 2020 - page 3
~ Subventions 2020 -page 4
~ Règlement 

Urbanisme

~ Permis de construire
~ Permis de démolir 
~ Permis d'aménager
~ Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
~ Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
~ Déclaration préalable de travaux
~ Certificat d'urbanisme

Voirie

 ~ Permission de voirie



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Mairie de Bourcefranc-Le Chapus

Place Henri Barbusse - BP 65
17560 Bourcefranc-Le Chapus

Téléphone : 05 46 85 02 02
Fax : 05 46 85 48 58
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Horaires d'ouverture

  • Lundi au jeudi : 9 h 00 à 12 h 15 et 14 h 30 à 17 h 00
  • Vendredi : 9 h 00 à 12 h 15 et 14 h 30 à 16 h 00
  • Samedi (permanence) : 10 h à 12 h
  • Service urbanisme fermé au public les matins et le mardi toute la journée. ! A compter du 11 mai, le service reçoit, uniquement, sur rendez-vous.
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