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Bourcefranc-Le Chapus

 
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A télécharger

CCAS

APA

~ Aide Personnalisée d'Autonomie (site Service-public)
~ le dossier est à demander au service CCAS de la Mairie

CMU

~ Couverture maladie universelle (site Service-public)
~ Formulaire demande CMU

Logement social

~ Logement social (site Service-public)
~ Formulaire demande de logement

MDPH

~ MDPH de Charente-Maritime (site du Département)
~ Comment bien constituer son dossier
~ Formulaire de demande MDPH
~ Certificat médical
~ Bilan auditif - volet 1
~ Bilan ophtalmologique - volet 2

RSA

~ RSA (site Service-public)
~ Formulaire demande RSA

Bulletins sanitaires

 ~ Bilan annuel 2020 de Charente-Maritime du programme SIPEN : Suivi Interrégional des Performances d'Elevage de Naissains d'huîtres creuses du Bassin de Marennes-Oléron
  ~ Analyse eau de baignade - 31/07/20 + carte des eaux de baignade
  ~ Classement eau de baignade - 02/09/20
  ~ Observatoire ostréicole du littoral charentais - automne 2020 : bulletin saisonnier 3
  ~ Observatoire ostréicole du littoral charentais - automne 2020 - bulletin spécial "huîtres marchandes"
  ~ Synthèse captage huîtres creuses avant hiver

  ~ Numération larves d'huîtres - Bulletin n°13 / Synthèse 2020
  ~ Numération larves de moules - Bulletin n°10 / Synthèse 2020
  ~ Réseau conchylicole en marais salé - Bulletin n°13
  

  ~ CREAA (Centre Régional d'Expérimentation et d'Application Aquacole)

Bruit

~ arrêté sur le bruit de voisinage

Carte grise

  ~ Guide

Elections

~ Demande d'inscription : Cerfa n°12669*02

Enfance

~ Liste des assistantes maternelles

Fibre

~ Déploiement sur le département
~ La fibre pour tous : tester l'éligibilité 

Finances publiques

~ Paiement de proximité
~ Liste des buralistes au 19 mai 2020

Irrigation

~ Restrictions irrigation 2020

Manifestations

~ Organisation d'une manifestation
~ Débit de boisson temporaire
~ Autorisation de pose d'une banderole
~ Déclaration d'une vente au déballage

Marchés publics

Marché réservé d'entretien annuel des espaces publics et de certains biens de la commune

Le marché porte sur l'entretien des biens et des espaces publics, urbains et environnementaux, durant période du 1er mars 2021 au 31 décembre 2021, en renfort des équipes des Services Techniques municipaux sur la commune de Bourcefranc-Le Chapus.

La date limite de dépôt des offres est fixée au 19 février 2021 à 16h00.

~ Avis d'appel public à la concurrence

~ Acte d'engagement

~ Cahier des clauses administratives particulières

~ Cahier des clauses techniques particulières

~ Règlement de consultation

Mares de tonnes

~ Mesures de limitation provisoire des usages de l'eau (04/08/20) + carte
~ Arrêté mesures remplissage des mares (03/08/20)
~ Enregistrement volumes remplissage des mares
~ Bassin de gestion
~ Communes par bassins

Minibus

 ~ Formulaire de réservation
 ~ Règlement

Port

 ~ Charte sur les anciennes cabanes ostréicoles
 ~ Charte départementale

Pêche

~ Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition 2020-2021 à l'Organisme Unique de Gestion Collective Saintonge sur les sous-bassins de la Seudre et des Fleuves côtiers de Gironde

~ Arrêté préfectoral portant levée des mesures de fermetures de zones de pêche
  - arrêté du 1er juillet - zone soumise
  - arrêté du 29 juin 2020
  - arrêté du 18 juin 2020 - zone soumise

~ Arrêté préfectoral prescrivant des mesures de fermeture de zones de pêche de moules liées à une contamination par des phycotoxines de type lipophile
  - arrêté du 5 juin 2020
  - zone soumise

  - arrêté du 14 mai 2020
  - zone soumise

~ Arrêté préfectoral prescrivant des mesures de restriction temporaires concernant la pêche maritime professionnelle et de la pêche de loisirs :
   - arrêté du 11 mai 2020
   - zone soumise

~ Règlementation pêche à pied et de loisirs
~ Pêche à pied de loisir des coquillages
~ Pêche à pied de loisir au filet calé sur l'estran
~ Les engins de pêche à pied
Tailles minimales et marquage de capture des espèces marines

Salles communales

~ Formulaire de réservation de la salle "Suroît" et "Noroît" 
~ Formulaire de réservation de la salle "Le Sémaphore"
~ Formulaire de réservation de la cuisine de la salle "Le Sémaphore" & liste du matériel
~ Formulaire de réservation de la salle "L'Estran"
~ Formulaire de réservation de la salle Omnisports "Hector Barthélémy Patoizeau"
Tarifs salle du "Sémaphore"
Autres tarifs

Sécurité

~ Opération tranquillité vacances
~ Circulation sur les ponts en cas de vent violent

Subventions

~ Dossier de subventions 2021
~ Règlement 

Urbanisme

~ Permis de construire
~ Permis de démolir 
~ Permis d'aménager
~ Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
~ Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
~ Déclaration préalable de travaux
~ Certificat d'urbanisme

Voirie

 ~ Permission de voirie


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Mairie de Bourcefranc-Le Chapus

Place Henri Barbusse - BP 65
17560 Bourcefranc-Le Chapus

Téléphone : 05 46 85 02 02
Fax : 05 46 85 48 58
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Mairie de Bourcefranc-le-Chapus

Horaires d'ouverture

  • Lundi au jeudi : 9 h 00 à 12 h 15 et 14 h 30 à 17 h 00
  • Vendredi : 9 h 00 à 12 h 15 et 14 h 30 à 16 h 00
  • Samedi (permanence) : 10 h à 12 h
  • Service urbanisme fermé au public les matins et reçoit uniquement sur rendez-vous.
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