En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. Mentions légales.

Bourcefranc-Le Chapus

 
Vous êtes ici :   Accueil » A télécharger
 
 

A télécharger

CCAS

APA

~ Aide Personnalisée d'Autonomie (site Service-public)
~ le dossier est à demander au service CCAS de la Mairie

CMU

~ Couverture maladie universelle (site Service-public)
~ Formulaire demande CMU

Logement social

~ Logement social (site Service-public)
~ Formulaire demande de logement

MDPH

~ MDPH de Charente-Maritime (site du Département)
~ Comment bien constituer son dossier
~ Formulaire de demande MDPH
~ Certificat médical

RSA

~ RSA (site Service-public)
~ Formulaire demande RSA

Bulletins sanitaires

  ~ Comptage des naissains de moules sur cordes - bulletin n°1
  ~ Numération larves de moules - bulletin n°4
  ~ Réseau conchylicole en marais salé - bulletin n°25
  

  ~ CREAA (Centre Régional d'Expérimentation et d'Application Aquacole)

Bruit

~ arrêté sur le bruit de voisinage

Elections

~ Demande d'inscription : Cerfa n°12669*02

Manifestations

~ Organisation d'une manifestation
~ Débit de boisson temporaire
~ Autorisation de pose d'une banderole
~ Déclaration d'une vente au déballage

Minibus

 ~ Formulaire de réservation
 ~ Règlement

Port

 ~ Charte sur les anciennes cabanes ostréicoles
 ~ Charte départementale

Pêche

~ Règlementation pêche à pied et de loisirs
~ Pêche à pied de loisir des coquillages
~ Pêche à pied de loisir au filet calé sur l'estran
~ Les engins de pêche à pied
Tailles minimales et marquage de capture des espèces marines

Salles communales

Formulaire de réservation d'une salle communale
Formulaire de réservation de la salle du "Sémaphore"
Formulaire de réservation de la cuisine du "Sémaphore"
Tarifs salle du "Sémaphore"
Autres tarifs

Sécurité

~ Opération tranquillité vacances
~ Circulation sur les ponts en cas de vent violent

Subventions

~ Dossier de subvention
~ Règlement 

Urbanisme

~ Permis de construire
~ Permis de démolir 
~ Permis d'aménager
~ Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
~ Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
~ Déclaration préalable de travaux
~ Certificat d'urbanisme

Voirie

 ~ Permission de voirie


Le Petit Chapusais - Bourcefranc-Le-Chapus Menus scolaires - Bourcefranc-Le-Chapus photo.png transport.png meteo.png A télécharger - Bourcefranc Le Chapus Travaux - Bourcefranc-Le Chapus
Le P'tit
Chapusais
Cantine Photothèque Transports Météo &
marées
A télécharger Travaux

Mairie de Bourcefranc-Le Chapus

Place Henri Barbusse - BP 65
17560 Bourcefranc-Le Chapus

Téléphone : 05 46 85 02 02
Fax : 05 46 85 48 58
Nous contacter

Mairie de Bourcefranc-le-Chapus

Horaires d'ouverture

  • Lundi au jeudi : 9 h 00 à 12 h 15 et 14 h 30 à 17 h 00
  • Vendredi : 9 h 00 à 12 h 15 et 14 h 30 à 16 h 00
  • Samedi (permanence) : 10 h à 12 h
Facebook - Bourcefranc-le-Chapus Ville fleurie - Bourcefranc